Maitriser notre aménagement numérique

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Ruralitic 2012 : Un nouveau départ pour le Très Haut Débit ?

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Ruralitic est désormais un rendez-vous majeur pour les territoires numériques, notamment pour les plus ruraux d’entre eux. En 2011, 7 collectivités, parmi lesquelles les Syndicats Mixtes Ardèche Drôme Numérique et DORSAL (Limousin) avaient saisi l’opportunité de cet événement pour lancer l’appel d’Aurillac[1] à partir d’un mémorandum intitulé « Replacer les collectivités au cœur de l’aménagement numérique »[2]. Depuis, cette mobilisation a été relayée par de nombreuses associations de collectivités comme l’AVICCA[3] (Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel), l’ANEM[4] (Association Nationale des Elus de la Montagne) et l’AMRF[5] (Association des Maires Ruraux de France). Principaux griefs portés à l’encontre du cadre national du déploiement du Très Haut Débit (THD) :

  • avoir privilégié l’investissement privé sur les zones les plus rentables ;
  • contraint l’intervention des collectivités ;
  • absence de pilotage stratégique de la part de l’Etat.

Le Très Haut Débit reste en panne

En 2012, un an après l’appel d’Aurillac, de nombreux indicateurs témoignent de l’échec du Programme National du Très Haut Débit. Ceux-ci confirment la tendance observée depuis plus d’un an, à savoir, le retard de la France en matière de déploiement de la fibre optique. Ainsi, les derniers chiffres publiés en septembre 2012 par l’ARCEP font état de 1,750 millions de logements d’ores et déjà éligibles à la fibre optique jusqu’à l’abonné (FTTH). Toutefois, à peine 114 000 foyers ont opté pour le très haut débit. Un constat inquiétant alors que le déploiement de la fibre optique est un enjeu majeur pour les années à venir. A ce rythme, comme le rappelle régulièrement depuis plusieurs mois le Sénateur Hervé MAUREY : « La France est en passe de manquer le virage du numérique et le retard qu’elle prend aujourd’hui risque de s’avérer irréversible »[6].

Un risque de concurrence accrue entre les territoires

Au cours des différentes tables rondes qui se sont succédé tout au long de cette 7e édition, la plupart des intervenants ont rappelé les enjeux du Très Haut Débit en termes d’aménagement du territoire et de développement économique et social.

Nombreux sont les élus qui craignent d’assister à une concurrence entre les territoires à Très Haut Débit et les autres. Les élus ruraux dénoncent pour leur part la fracture numérique engendrée par le « Très Haut Débit des villes » et le « Bas Débit des champs ». Les territoires ruraux dans leur ensemble ont pleinement conscience que le Très Haut Débit est une réelle opportunité pour maintenir en milieu rural des services de qualité aujourd’hui en voie d’extinction (services au public, santé, médecine, éducation, culture, etc.). Il s’agit là d’un profond changement sociétal qui nécessite plus que jamais une médiation pour accompagner les nouveaux usages qui découlent du numérique. Cela a notamment été souligné par Gilles QUINQUENEL (vice-président du Conseil général de la Manche et président du Syndicat Mixte Manche Numérique), pour qui la fracture numérique n’est pas une problématique en termes d’infrastructure mais davantage en termes d’usage, à commencer chez les personnes âgées.

Un objectif : relancer l’économie par le numérique

Reste que faire de la fibre optique le réseau du 21e siècle n’est pas une petite affaire. Aussi, certains élus, comme Hervé RASCLARD (Vice-Président du Conseil général de la Drôme et Président du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique) et Anne-Marie KEISER (Vice-présidente du Conseil général de la Gironde et Présidente du Syndicat Mixte Gironde Numérique) voient dans le numérique un véritable projet de relance pour la France, évoquant au passage le principe d’un « new-deal » pour sortir de la crise. Un déploiement à grande échelle d’une nouvelle infrastructure optique est en effet susceptible de créer directement plus de 200 000 emplois pour la construction de ce réseau et de soutenir la création de 700 000 emplois en 15 ans dans la filière numérique (étude McKinsey – 2010)[7].

Rendre complémentaire l’action des collectivités et celle des opérateurs

Pour relever le défi du Très Haut Débit, il convient de veiller à la bonne articulation entre investissements privés et investissements publics. La plupart des intervenants ont ainsi tenu à rappeler qu’il ne s’agit pas d’opposer les opérateurs aux collectivités mais au contraire, de favoriser une saine coopération. A ce propos, les questions de la reconnaissance par l’ARCEP du statut des Réseaux d’Initiative Publique (RIP) et du rôle des « opérateurs d’opérateurs » sont essentielles. Ces derniers, qui se considèrent comme étant les « sans-papiers » de l’aménagement numérique, pour reprendre l’expression du Directeur Général Délégué d’Axione, Pierre-Eric SAINT ANDRE, ont annoncé à Aurillac leur intention de se regrouper en association des industriels des RIP sous l’égide du groupe Marais[8] (constructeur de trancheuses).

S’agissant des Réseaux d’Initiative Publique, Covage (Opérateur d’opérateurs) a rappelé la nécessité de lever les 3 obstacles à leur utilisation par les opérateurs de détail :

  • absence d’homogénéité technique des réseaux ;
  • absence d’interopérabilité des systèmes d’information ;
  • absence d’homogénéité des grilles tarifaires.

Si seul Bouygues Telecom semble pour l’heure disposé à vouloir utiliser les offres activées des RIP, une initiative comme celle de la Région Rhône-Alpes pourrait peut-être commencer à faire évoluer les choses.

En effet, au cours de la conférence de presse[9] donnée en marge de Ruralitic par les initiateurs de l’appel d’Aurillac (Hervé RASCLARD, Alain LAGARDE et Philippe LEROY), le nouveau Conseiller régional délégué aux technologies de l’information et de la communication, André FRIEDENBERG, a annoncé en avant première l’intention de la Région Rhône-Alpes de se positionner rapidement en tant que territoire pilote pour la mutualisation des RIP rhône-alpins. Une telle démarche permettrait d’atteindre le seuil d’un million de prises adressables, de quoi susciter l’appétence des opérateurs.

Une nouvelle fois, de nombreux élus n’ont pas non plus manqué de dénoncer le principe de l’Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) qui conduit à la vitrification de certains territoires par les opérateurs en l’absence de procédures contractuelles assorties de clauses contraignantes. Les 3 initiateurs de l’appel de Valence (3 juillet 2012)[10], Philippe LEROY (Sénateur de Moselle et co-auteur de la Proposition Parlementaire de Loi n°118[11]), Alain LAGARDE (Vice-Président de la Région Limousin et Président du Syndicat Mixte DORSAL) et Hervé RASCLARD, ont renouvelé leur demande d’instaurer une véritable procédure de contractualisation avec les opérateurs incluant des sanctions en cas de non respect des engagements pris.

Passer du cuivre à la fibre

A l’instar de ce qui a été fait avec la Télévision Numérique Terrestre (TNT), diverses voix, à commencer par celles de Hervé RASCLARD, Alain LAGARDE et Philippe LEROY, demandent que soit instauré un processus d’extinction progressif du cuivre, car, comme cela a été souligné plusieurs fois tout au long des échanges, le réseau numérique du 21e siècle est un réseau en fibre optique.

La boucle locale cuivre est en effet en passe de devenir rapidement obsolète malgré les améliorations technologiques telles que le VDSL2 censées améliorer les débits mais seulement sur de très courtes distances, donc sans réels avantages pour les territoires faiblement peuplés[12]. De même, bien que les offres d’accès à Internet par satellite progressent, elles ne pourront jamais offrir un service équivalent à la fibre optique. En outre, il convient de ne pas perdre de vue que la fibre optique n’est pas exclusivement le support de services de type triple-play. A moyen terme, une grande majorité d’équipements et d’objets domestiques seront en effet raccordés sur fibre optique : armoire électrique de rue, système d’éclairage public, caméras de vidéo-surveillance, disjoncteur électrique, compteur d’eau… D’où la nécessité de concevoir dès à présent l’infrastructure adaptée à ces nouveaux usages.Pour autant, le sénateur Yves KRATTINGER a tenu à rappeler que certains Départements, à commencer par celui de la Haute-Saône dont il est Président, ne disposent aujourd’hui d’aucun embryon de réseau public de collecte (les « routes départementales » du numérique). Par conséquent, la problématique du Très Haut Débit se pose différemment et l’amène à privilégier en priorité une couverture du territoire via les technologies mobiles (4G, LTE), considérant que les besoins en internet mobile augmentent de manière exponentielle.

Divergences sur les modes de financement du Très Haut Débit

L’estimation du coût du déploiement des réseaux à Très Haut Débit sur l’ensemble du territoire varie entre 25 et 30 milliards d’euros. S’il y a quasiment unanimité pour souligner que l’optimisation de la péréquation est un préalable incontournable afin de ne pas condamner les territoires les moins densément peuplés, les avis divergent quelque peu quant à la manière à adopter pour mobiliser les financements nécessaires.

Les initiateurs de l’appel de Valence privilégient l’affectation du milliard d’euros du volet A du Grand Emprunt aux projets des collectivités, soulignant que les opérateurs, à qui il était initialement destiné, ne l’ont pas sollicité. Ceci évite ainsi de créer une nouvelle contribution sous forme d’impôt ou de taxe comme le suggère de son côté le Président de l’AVICCA, Yves ROME[13]. Ce dernier propose en effet, d’instaurer, comme pour l’électricité, une contribution au service public des communications électroniques (fixes et mobiles), en prélevant 1 euro sur chaque abonnement mensuel.

René SOUCHON, Président de la Région Auvergne, rappelle pour sa part que dans le contexte budgétaire actuel, la participation de l’Etat au financement de l’aménagement numérique du territoire se heurtera au couperet du Ministère des Finances. Il en appelle donc à la mobilisation des collectivités pour faire pression sur Bercy dans le but de « sauver » le principe d’une alimentation pérenne du Fonds d’Aménagement Numérique du Territoire (FANT) tel que prévu par la loi.

Une nouvelle feuille de route en vue

Après 2 jours de débats et d’échanges riches et intenses, la Ministre en charge de l’économie numérique, Fleur PELLERIN, est venue clore cette 7e édition de Ruralitic. Devant les quelques 600 personnes, dont près de 60 % d’élus ruraux, réunies au Centre des Congrès d’Aurillac, la nouvelle Ministre a présenté les orientations que le Gouvernement envisage pour le Plan National Très Haut Débit[14].

Contrairement aux premières impressions qu’elle avait pu laisser dans les premières semaines suivant sa nomination, Fleur PELLERIN a démontré qu’elle maîtrisait désormais parfaitement la problématique de l’aménagement numérique du territoire tout au long d’un discours combatif mené au pas de charge.

La Ministre a plusieurs fois insisté sur le fait que l’Etat entendait reprendre le rôle de « chef d’orchestre » qu’il avait abandonné afin de garantir une cohérence nationale au Programme National du Très Haut Débit, quitte à adopter une attitude « dirigiste » en termes de planification. A ce titre, Fleur PELLERIN a rappelé que le Gouvernement s’engageait à faire en sorte que le déploiement du Très Haut Débit se fasse dans l’égalité et l’équité en 10 ans (en 2022 au lieu de 2025), afin de respecter l’engagement pris par le Président de la République. La priorité sera donnée aux secteurs les moins bien desservis en ADSL. Pour cela, bien que la fibre optique soit une priorité, la Ministre souligne que le recours à un « mix technologique » sera nécessaire pour répondre au mieux aux besoins variés de chaque territoire. Néanmoins, Fleur PELLERIN précise qu’il convient d’envisager à terme une extinction du cuivre. Elle annonce à ce propos qu’une expérience sera lancée dans une grande ville prochainement.

Considérant que les inquiétudes des opérateurs étaient tout aussi légitimes que celles des collectivités, la Ministre a indiqué que l’Etat ferait le nécessaire pour sécuriser leurs investissements réciproques en réaffirmant la volonté de l’Etat de ne pas différer l’effort sur un sujet aussi important pour la France. Des moyens financiers seront ainsi mobilisés pour les zones les moins rentables en mobilisant notamment le milliard d’euros du guichet A du Grand Emprunt qui viendra s’ajouter aux 900 millions du guichet B, reprenant au passage l’une des propositions des initiateurs de l’appel de Valence.

La Ministre a également indiqué qu’il était indispensable de former activement aux métiers concernés par le grand chantier du déploiement du Très Haut Débit, soulignant qu’il s’agissait là d’une formidable chance en termes de création d’emplois.

Enfin, Fleur PELLERIN s’est déclarée favorable au développement de clusters interdisciplinaires afin de favoriser l’innovation et les « produits d’avenir » dans une approche résolument collaborative.

Au-delà des annonces de la Ministre, il reste désormais à affiner cette nouvelle feuille de route, notamment en termes de calendrier. Ceci devrait être fait d’ici la fin de l’année dans le cadre d’une loi. D’ores et déjà, 2 parlementaires, en l’occurrence Laure de la RAUDIERE (députée de la 3e circonscription d’Eure et Loir) et Corinne ERHEL (députée de la 5e circonscription des Côtes-d’Armor) ont fait part de leur intention de conduire un actif travail parlementaire sur le sujet.

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Written by adn0726

24/09/2012 at 10:15

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Appel à réussir la révision du Programme national Très Haut Débit

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Un an après leur premier « appel d’Aurillac » lors de RuraliTic 2011, et la publication de leur Mémorandum visant à « Replacer les collectivités au cœur de l’aménagement numérique »,

Philippe LEROY, Sénateur, Vice-président du Conseil général de la Moselle,

Alain LAGARDE, Conseiller régional du Limousin, Président du Syndicat Mixte Dorsal,

Hervé RASCLARD, Premier Vice-président du Conseil général de la Drôme, Président du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN),

ont encore créé l’événement « Off » lors de RuraliTic 2012 !

Pour accéder au communiqué de presse intégral, cliquez sur ce lien : CP_RIP_ConfPresse_Ruralitic2012.

Written by adn0726

14/09/2012 at 16:56

Le “Off” de RURALITIC 2012 !

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Ruralitic 2012, 7ème édition de l’Université d’été des Territoires Numériques d’Aurillac,

a aussi son événement “Off” !

Mercredi  12 septembre à 18h, à l’hôtel Delcher, 20 rue des Carmes,

Philippe Leroy, Sénateur, Vice-président du Conseil Général de la Moselle,

Alain Lagarde, Conseiller Régional du Limousin,  Président du Syndicat mixte “Dorsal”,

et Hervé Rasclard, Premier Vice-président du Conseil Général de la Drôme et Président du Syndicat mixte “Ardèche Drôme Numérique”,

organisent une conférence de presse qui présentera leurs analyses et propositions pour réussir la révision du Programme national Très Haut Débit, et déployer en 10 ans la fibre optique pour tous dans notre Pays.

La création rapide de 20 000 emplois directs et de plus de 700 000 dans l’économie numérique, le rattrapage du retard pris par la France, 5ème puissance mondiale, mais au 20ème rang des économies numériques, où se trouvent aujourd’hui de fantastiques gisements de croissance, sont les enjeux de ces propositions.

Lors de cette conférence de presse, ces acteurs du déploiement des réseaux numériques publics détailleront leurs propositions d’actions en direction des deux ministres Cécile Duflot et Fleur Pellerin qui interviendront le lendemain lors de la seconde journée de Ruralitic.

L’enjeu est bien d’aller vers un aménagement numérique équilibré des territoires, correspondant aux enjeux économiques, sociaux et culturels du nouveau siècle.

Ces propositions prolongent leurs différentes contributions, élaborées ensemble et avec d’autres collectivités depuis plus d’un an, notamment :

La conférence de presse sera animée par Jean-Pierre JAMBES, Maître de Conférence à l’Université de Pau, qui présentera également les principales propositions de son ouvrage « Territoires et numérique, les clés d’une nouvelle croissance » parue en août 2012 (http://www.jpjambes.com).

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10/09/2012 at 14:21

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Interview du sénateur Philippe LEROY: « Le très haut débit, c’est d’abord la fibre optique à l’abonné ! »

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Déploiement de la fibre optique, aménagement numérique du territoire, action de l’État… Philippe Leroy, sénateur UMP de la Moselle (Lorraine), qui a présidé en juillet à Paris les 6e Assises du Très Haut Débit, fait le point sur les échanges qui ont eu lieu lors de cet évènement réunissant élus et industriel, dans une interview de silicon.fr.

Lire l’intégralité de l’interview  : Philippe Leroy (sénateur) : « Le très haut débit, c’est d’abord la fibre optique à l’abonné ! »

 

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10/09/2012 at 14:05

Publié dans Très Haut Débit

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Les co-auteurs de l’appel de Valence répondent à la consultation publique de l’Union Européenne

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Les co-auteurs de l’appel de Valence  s’associent une nouvelle fois,  en répondant ensemble  à la consultation publique relative au projet de révision des Lignes directrices de l’Union Européenne pour l’application des règles relatives aux aides d’État dans le cadre du déploiement rapide des réseaux de communication à haut débit. Ces trois collectivités contribuent ainsi à apporter une réflexion positive et prospective sur les conditions qui leur semblent indispensables pour réussir le chantier du haut et du très haut débit.
Lire la réponse à la consultation : Réponse_Lignes_directrices_aide_Etat_120903_vf

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04/09/2012 at 16:59

Publié dans Consultation publique

Les auteurs de l’appel de Valence continuent de se mobiliser

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Après l’appel de Valence, lancé le 3 juillet 2012 à l’occasion de la journée CREDO / ARUFOG à Valence, Philippe LEROY, sénateur de la Moselle, co-auteur de la proposition de loi « visant à assurer l’aménagement numérique du territoire », Alain LAGARDE, président du Syndicat Mixte DORSAL (Limousin) et Hervé RASCLARD, président du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique, continuent de se mobiliser avec :

  • la participation aux 6èmes Assises du Très Haut Débit, le 9 juillet 2012 à Paris, avec Philippe LEROY, Président des Assisses avec pour thématique « Très Haut débit : La route est elle encore longue? » et d’Alain LAGARDE, intervenant à la Table ronde 1 : «Déploiements du Très Haut Débit : où en est-on? ».  Retrouvez la synthèse des 6èmes Assises du Très Haut Débit sur le site : http://treshautdebit.aromates.fr/synthese-2012/
  • les témoignages des 3 co-auteurs de l’appel de Valence dans l’ouvrage « Territoire et Numérique, les clés d’une nouvelle croissance » de J.P Jambes (Numericuss) paru le 15 août 2012. Cet ouvrage collectif propose une analyse à 360° de la question du numérique territorial, dans le souci d’une articulation toujours questionnée entre infrastructures et services numériques. En savoir plus sur « Territoire et Numérique » ici.

Évènement à venir : Ruralitic, les 12 et 13 septembre 2012

Philippe LEROY,  Alain LAGARDE, et Hervé RASCLARD,  interviendront lors de la 7ème édition de Ruralitic à Aurillac, les 12 et 13 septembre prochains,  dans différentes plénières et tables rondes et ateliers,  notamment :

  • à la Table Ronde n°3 ,  jeudi 13 septembre à 10h15 : « Aménagement Numérique du Territoire : entre performance et équité, va-t-il falloir choisir ? »
  • à l’atelier « Massif central, plusieurs visions, une seule motion », jeudi 13 septembre à 10h30,
  • à l’atelier « En direct du Sénat, questions d’actualités », jeudi 13 septembre à 11h15,
  • et à la conférence plénière de clôture, jeudi 13 septembre  à 15h30 « Territorial innovation act », en présence de Fleur PELLERIN.

Pour en savoir plus, consultez le programme de ces 2 jours sur : http://www.ruralitic.org

Written by adn0726

04/09/2012 at 10:59